Marque renouvelée - Marque en vigueur

HANDICAP INTERNATIONAL
FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1690731
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2028
HANDICAP INTERNATIONAL de FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL

Présentation de la marque HANDICAP INTERNATIONAL

Déposée le 15 décembre 1988 par l'association loi 1901 FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HANDICAP INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL domicilié(e) 138 Avenue des Frères Lumières, CS 88379 - 69371 - LYON Cedex 08 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HANDICAP INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HANDICAP INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 15 décembre 2028.

FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HI HUMANITE & INCLUSION , FABLIFE , HI institute on humanitarian action Operational ethics , ATLAS LOGISTIQUE , HIZY , HIZ'INCUBE , PYRAMIDES DE CHAUSSURES , HI HUMANITE & INCLUSION , HI , TEACHER KIDS


FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 138 Avenue des Frères Lumières, CS 88379 - 69371 - LYON Cedex 08 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2008 n°2381223 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation n°2132356 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 17 février 1997 - Changement d'adresse n°232830 - Publication au BOPI 1997-02-17

Inscription le 22 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672531 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2018 n°2699621 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-03

Appareils photographiques et cinématographiques;support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques.Apapreils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Papiers, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés notamment affiches, albums, almanachs atlas, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bavoirs en papier brochures, cahiers, calendriers, caractères, carnets, cartes catalogues, clichés à adresses, clichés d'imprimerie, crayons, décalcomanies, chemises pour documents, gomme à effacer, papier d'emballage, matériel d'enseignement matériel d'enseignement sous forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissus, fiches, formulaires, globe-terrestres,gravures, images, impressions, produits de l'imprimerie, lettres d'imprimerie, imprimés, jeux de cartes, journaux, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, manuels, mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, papier périodiques, photographies supports pour photographies, photogravures, plans, portraits, cartes postales, prospectus, publications, registres, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, stylos, timbres.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;ornements de décorations pour arbres de Noël et plus particulièrement ballons, marionnettes, modèles réduits de véhicules, poupées et accessoires pour poupées, peluches, jeux de société.Publicité et affaires notamment affichage, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export, diffusion d'annonces pjblicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, distribution de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, aides à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles étude de marche, location de matériel publicitaire,engagement de personnel, bureaux de placement, projets, publication de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, rlations publiques, recherche de marche, informations statistiques, Communications, communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, distribution du courrier, expédition de dépêches transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, distribution du courrier, émissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion, services téléphoniques, services télex.Transport et entrepôt, notamment accompagnement de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques, affrêtement, transports en automobile, transport en bateau, cammionnage, transport en chaland, transport en chemin de fer, débarquement, frêt, location d'automobiles, location de bateaux, de garages, de véhicules, de voitures, de wagons, transports maritimes, organisation de voyages, transport de passagers, remorquage, renflouage de navires, services sauvetage, sauvetage de navires, services de transit, transports fluviaux.Traitement de matériaux.Education et divertissement, abonnement à dse journaux, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques,organisation de concours, enseignement par correspondance, distribution de journaux, divertissement, divertissement radiophonique, télévisé, édition de textes, éducation, enseignement, enseignement par correspondance, production de films, instruction, prêts de livres, publication de livres, location d'enregistrement sonores, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, spectacles.accompagnement en société, agences de logement, cliniques, consultations professionnelles, maisons de convalescence, enquêtes sur personnes portées disparues.Dispensaires, étude de projets, expertises, organisation d'expositions, location d'habits, services hospitaliers, imprimerie, programmations pour ordinateurs, location d'appareils électriques, locations de chambres, location de matériel pour exploitations agricoles, agences de logement, maison de repos, maisons de retraite pour personnes âgées, services médicaux, services d'opticiens, pension, sélection du personnel par procédés psycho-techniques, photographie, reportages photographiques, physiothérapie, pouponnières, recherche de personnes portées disparues, reportage, restauration, service de santé. Tous ces produits et services étant fournis sous contrôle médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.